LA BIOECONOMIE TROPICALE, VOUS CONNAISSEZ ?


La bioéconomie est sans doute le modèle économique de demain !

Elle regroupe les activités économiques liées à l’innovation, à la production, au développement et à l’utilisation de produits et de procédés issus du monde du vivant et renouvelables. Et tropicale, parce qu’elle est basée sur la production et l’exploitation éco-responsable de toutes les ressources et richesses, terrestres et marines, qui foisonnent sous nos latitudes.

Elle vise des marchés dans les domaines des rendements agricoles, des process industriels (agroalimentaire, environnement, énergie…), de la santé humaine et animale.

PRINCIPAUX SECTEURS

  • Canne à sucre
  • Fruits et légumes
  • Plantes aromatiques, à parfum et médicinales
  • Horticulture et autres productions végétales
  • Pêche et aquaculture
  • Elevage
  • Microalgues
  • Industrie agroalimentaire
  • Santé et Bien-être
  • Environnement

PRINCIPAUX MARCHÉS

  • Alimentation et aliments fonctionnels
  • Bioénergie
  • Biofertilisants
  • Eco-produits
  • e-santé
  • Extraits naturels tropicaux
  • Matériaux et produits bio-sourcés
  • Semences et plants


ACTUALITÉS


10 raisons de nous rejoindre


Retour
04/03/2016
La vie du pôle
Local

Guide du Crédit d'Impôt Recherche 2016


Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est une aide fiscale qui permet aux entreprises qui réalisent des dépenses de Recherche & Développement (R&D) et d’innovation de bénéficier d’un crédit d’impôt.

Le guide du CIR 2016 a été publié le 4 mars dernier par le Ministère de la Recherche. Ce guide a plusieurs objectifs :

-          Préciser les modalités d'application du CIR.

-     Aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de R&D et d'innovation.

-          Aider les entreprises à remplir leur déclaration et à faciliter leurs démarches pour les demandes de rescrit ou d’agrément.

-      Aider les entreprises à déterminer l'assiette des dépenses qui ouvrent droit à l'avantage fiscal en tenant compte des règles fiscales propres aux différentes dépenses éligibles.

 

Ce nouveau guide reprend les différentes modifications apportées au dispositif du CIR :

-          L'assiette des dépenses (sous-traitance) : les factures de R&D émises par les instituts techniques agricoles (ITA) et les instituts techniques agro-industriels (ITAI) peuvent désormais être incluses pour le double de leur montant dans l’assiette du CIR de leur donneur d’ordre.

-          La création d’un comité consultatif afin d'examiner les litiges relatifs à l’éligibilité au CIR de certaines dépenses de recherche ou d'innovation.

 

Pour consulter le guide du CIR 2016, cliquez ici.